| # Classe d'immobilisations (tffam1135m000) Cette session permet de déterminer la durée de vie des immobilisations de la classe à l'aide d'une valeur de durée de vie unique ou d'une plage de valeurs à partir de laquelle la durée de vie peut être sélectionnée. Vous pouvez ainsi déterminer la durée de vie fiscale des immobilisations de la classe. Si vous sélectionnez le type de compte ADR, saisissez les durées de vie fiscales minimale, moyenne et maximale pour les comptes par millésime ADR. Si vous sélectionnez le type de compte MACRS, saisissez la durée d'amortissement alternative, la durée type d'utilisation et la durée de vie fiscale de la classe d'immobilisations pour les comptes par groupe MACRS. La durée de vie d'une immobilisation a une incidence sur sa période d'amortissement. Remarque Lorsqu'une classe d'immobilisations a été utilisée par un compte par millésime/groupe, elle ne peut plus être modifiée. Classe d'immo. Identificateur unique de la classe de codes TVA des immobilisations du compte par millésime/groupe. La classe détermine la plage de durées de vie possible des immobilisations ADR ou la durée de vie réelle des immobilisations du groupe MACRS. La durée de vie définie dans le livre ADR pour toutes les immobilisations du compte doit être identique à la durée de vie définie pour le compte. Description Description ou nom du code. Type de compte Indique si le compte peut être utilisé pour effectuer le suivi des immobilisations du compte par millésime ADR ou des immobilisations du groupe MACRS. Remarque Si vous sélectionnez ADR, les durées de vie fiscale minimale, moyenne et maximale seront applicables. Si vous sélectionnez Groupe MACRS, la durée d'amortissement alternative, la durée type d'utilisation et la durée de vie fiscale seront applicables. Durée d'amort. alt./ de vie fisc. min. La durée de vie fiscale minimale correspond à la durée de vie minimale des immobilisations du compte par millésime ADR. La durée de vie fiscale minimale est généralement inférieure de 20 % à la durée de vie fiscale moyenne. Elle n'est disponible que pour les comptes par millésime de type ADR. La durée d'amortissement alternative (Durée d'amort. alt.) correspond au nombre d'années pendant lequel les immobilisations des comptes par groupe MACRS peuvent être amorties à l'aide d'autres méthodes d'amortissement telles que le calcul préférentiel AMT. Cette donnée est nécessaire pour certaines réglementations fiscales fédérales de l'IRS (Etats-Unis) et n'est disponible que pour les comptes par groupe de type MACRS. Durée type util./ vie fisc. moyenne La durée de vie fiscale moyenne est le point à partir duquel les durées de vie fiscales minimale et maximale sont évaluées. Dans certains cas, seule la durée de vie fiscale moyenne peut être définie pour un compte ADR. Elle n'est disponible que pour les comptes par millésime de type ADR. La durée type d'utilisation (Durée type util.) correspond au nombre d'années sur lequel les immobilisations du compte par groupe MACRS peuvent être amorties si l'on utilise les dotations standard autorisées par la réglementation fiscale fédérale de l'IRS (Etats-Unis). Cette durée n'est disponible que pour les comptes par groupe de type MACRS. Durée vie fisc. maxi. de classe La durée de vie fiscale maximale correspond au nombre maximal d'années sur lequel l'immobilisation d'un compte par groupe ADR peut être amortie. La durée de vie fiscale maximale est généralement supérieure de 20 % à la durée de vie fiscale moyenne. Elle n'est disponible que pour les comptes par groupe de type ADR. |