| # Points de transfert du titre de propriété (tcmcs0142m000) Cette session permet de gérer les points de transfert du titre de propriété. Certaines applications de comptabilité fiscale utilisent le point de transfert du titre de propriété pour déterminer la juridiction fiscale. Point de transfert du titre de propriété Code Point de transfert du titre de propriété. Point de transfert du titre de propriété Description du point de transfert du titre de propriété. Critère de recherche Critère de recherche du point de transfert du titre de propriété. Code Adresse Adresse à laquelle le point de transfert du titre de propriété est associé. Ce champ est facultatif. Certaines applications de comptabilité fiscale utilisent cette information pour déterminer la juridiction fiscale. Rubriques liées Utilisation d'un programme de comptabilité fiscale Indication de l'emplacement Partie de l'adresse qui définit le point de transfert du titre de propriété. Certaines applications de comptabilité fiscale utilisent cette information pour déterminer la juridiction fiscale. Si le champ Code Adresse n'est pas renseigné, ce champ indique Sans objet. Texte Si cette case est cochée, un texte existe. Rubriques liées Utilisation des textes |