| # Codes TVA par groupe (tctax0139m000) Cette session permet de gérer ou d'afficher les codes TVA liés à un code Groupe de taxes. Pour créer un code Groupe de taxes, définissez un code TVA dans la session Tax Codes by Country (tcmcs0136s000) et cochez la case Group Tax. Rubriques liées Configuration de l'enregistrement de la TVA Définition de la retenue à la source de l'impôt et des charges sociales Pays Pays TVA dont vous gérez le code Groupe de taxes. Code Gpe de taxes Code Groupe de taxes. Approuvé Si cette case est cochée, Infor LN utilise les codes TVA pour calculer et déclarer les montants de TVA des transactions liées au code Groupe de taxes. Pour approuver un code Groupe de taxes, sélectionnez le code TVA dans la session Tax Codes by Country (tcmcs0536m000) puis, dans le menu approprié, cliquez sur Approve. Attention ! Après avoir approuvé le code Groupe de taxes, vous ne pouvez plus annuler cette approbation ni modifier les détails de ce code. Rubriques liées Définition de la retenue à la source de l'impôt et des charges sociales Code TVA Code TVA lié au code Groupe de taxes. Les taux définis pour le code TVA s'appliquent aux transactions liées au code Groupe de taxes. Catégorie de TVA Type de taxe du code TVA. Pour plus de détails, reportez-vous à la rubrique Type de TVA. Données TVA multiple Permet de lancer la session Multiple Tax Code Lines (tcmcs0535m000) pour définir et gérer plusieurs codes TVA. Taux de TVA simple Permet de lancer la session Tax Codes by Country (tcmcs0536m000) pour définir et gérer des codes TVA uniques. Données financières TVA Permet de lancer la session Posting Data for Single Tax Codes (tfgld0571m000) ou la session Posting Data for Multiple Tax Codes (tfgld0570m000) pour définir et gérer les comptes généraux et les dimensions pour les montants de TVA associés au code TVA sélectionné. |