| # Calcul de la TVA Les calculs de TVA suivants sont présentés : TVA sur les factures clients TVA sur les factures fournisseurs TVA sur les avances fournisseurs TVA sur les escomptes réglés TVA sur les factures clients La TVA sur les factures clients, créées dans la session Factures clients (tfacr1110s000), se calcule à deux niveaux : en-tête de la facture ; ligne d'écriture. Vous ne pouvez utiliser la TVA au niveau de l'en-tête que si le type de la TVA s'applique à l'ensemble de la facture. En présence de plusieurs types de TVA, vous devez définir la TVA par ligne d'écriture. Le niveau de calcul de la TVA se définit pour chaque facture dans le champ Niveau de calcul de TVA de la session Factures clients (tfacr1110s000). La valeur par défaut se définit dans la session Paramètres ACP (tfacp0100m000). Si vous choisissez de calculer la TVA au niveau de l'en-tête dans la session Factures clients (tfacr1110s000), vous pouvez saisir : un pays TVA un code TVA un montant de TVA Infor LN Un montant de TVA par défaut est calculé en fonction du total de la facture, du pays de TVA, du code TVA et de la date de la facture. Si vous ne saisissez pas de code TVA, le montant de la TVA est automatiquement égal à zéro et ne peut plus être modifié. Si vous choisissez de calculer la TVA au niveau de la ligne d'écriture dans la session Factures clients (tfacr1110s000), vous devez saisir un pays de TVA au niveau de l'en-tête. Toutefois, vous ne pouvez pas saisir de code TVA ni de montant TVA. Vous devez saisir un code TVA et un montant de TVA séparément pour chaque ligne d'écriture de la session Ecritures factures clients (tfacr1111s000). Infor LN calcule le montant total de la TVA de la facture en fonction des montants de TVA séparés saisis pour les lignes d'écriture. Une fois les écritures saisies, affichez le montant total de la TVA dans le champ Montant TVA en devise de règlement de la session Factures clients (tfacr1110s000). Le montant de TVA par défaut est calculé en fonction : du montant de la facture (il peut s'agir du montant net ou brut, selon la valeur du champ Montants saisis dans Finance de la session Codes TVA par pays (tcmcs0136s000)). du pays de TVA ; du code TVA ; la date du document. Vous pouvez indiquer les montants de TVA dans la session Codes TVA par ligne (tfgld1109m000). En cas de TVA simple, une seule ligne apparaît. En cas de TVA multiple, vous pouvez préciser les montants de TVA pour chaque ligne d'écriture. TVA reportée La TVA reportée est mise de côté sans être incluse au montant total de la TVA. Le montant de la TVA reportée est imputé dans un compte de TVA. Simultanément, une écriture de contrepassation est créée sur un compte de contrepartie pour la TVA. Le montant apparaît deux fois dans l'analyse de TVA : en tant qu'écriture sur le compte de TVA ; en tant qu'écriture de contrepassation sur le compte de contrepartie de la TVA. Aux Pays-Bas, la TVA reportée est employée pour la législation relative au règlement de la TVA et de la sécurité sociale (factures des sous-traitants au fournisseur principal). Elle peut être utilisée au sein de l'Union européenne pour les factures fournisseurs provenant d'autres pays membres. De telles factures ne rendent pas compte de la TVA, mais lors de l'imputation, vous devez calculer un montant de TVA fictif (en fonction du taux national) qui est inclus dans l'état de TVA comme un montant à régler et à récupérer. TVA sur les factures fournisseurs La TVA sur les factures fournisseurs, créées dans la session Saisie de facture fournisseur (tfacp2600m000), se calcule à deux niveaux : en-tête de la facture ; ligne d'écriture. Vous ne pouvez utiliser la TVA au niveau de l'en-tête que si le type de la TVA s'applique à l'ensemble de la facture. En présence de plusieurs types de TVA, vous devez définir la TVA par ligne d'écriture. Vous pouvez définir le niveau de calcul de la TVA dans le champ Niveau de calcul de TVA de la session Saisie de facture fournisseur (tfacp2600m000). La valeur par défaut de ce champ dépend du paramétrage du module Comptabilité fournisseurs. Si le calcul de la TVA s'effectue au niveau de l'en-tête de la facture, vous pouvez saisir un code TVA et un montant de TVA dans la session Saisie de facture fournisseur (tfacp2600m000). Infor LN entre un montant de TVA par défaut en fonction : du montant brut de la facture ; du pays de TVA ; du code TVA ; de la date de la facture. Un montant erroné par défaut apparaît chaque fois que : le code TVA saisi correspond à une TVA simple ou multiple ; un taux pour des montants excessifs a été défini dans la session Taux de TVA simple (tcmcs0132m000). Le montant saisi dans le champ Montant est toujours un montant brut, incluant la TVA. La TVA est déduite de ce montant en fonction des taux de TVA et s'affiche par défaut dans le champ Montant TVA en devise de règlement. Vous pouvez modifier ce montant si vous le souhaitez. Si vous ne saisissez pas de code TVA, le montant de la TVA est automatiquement égal à zéro et ne peut plus être modifié. Vous devez saisir le code TVA et son montant par ligne d'écriture dans l'une des sessions suivantes : session Ecritures factures fournisseurs (tfacp1120s000) pour une facture d'achat direct, session Ecritures de TVA (tfacp1112m000) pour une facture associée à des commandes. Cette session ne peut être activée que si la facture est liée à des commandes et si le calcul de la TVA s'effectue au niveau de la ligne d'écriture. Lorsque vous avez quitté l'une de ces sessions, Infor LN le montant total de la TVA est calculé, puis affiché dans la session Saisie de facture fournisseur (tfacp2600m000). Remarque En cas de TVA multiple, vous pouvez préciser les montants de TVA pour chaque ligne d'écriture dans la session Codes TVA par ligne (tfgld1109m000). La session Codes TVA par ligne (tfgld1109m000) peut être activée lorsque le niveau du calcul de la TVA est identique à l'en-tête. Si vous utilisez une TVA sur charges, les montants de TVA sont reclassés pendant l'approbation : S'il y a une exonération sur la commande, le montant total de la TVA est reclassé sur le compte d'écart TVA dans la session Paramètres ACP (tfacp0100m000). S'il n'y a pas d'exonération sur la commande, le montant de la TVA de la commande est reclassé sur le compte de débit de la TVA des charges de l'écriture d'intégration (voir le schéma d'intégration). Le compte de crédit de cette TVA d'intégration sur les charges n'est pas utilisé. La différence entre la commande et la facture est imputée dans le compte d'écart. Si les codes TVA de la facture et de la commande sont différents, la TVA imputée lors de l'enregistrement est annulée. Puis, la TVA totale de la facture est reclassée en cas de TVA sur les charges uniquement. Pendant l'approbation, la TVA est une nouvelle fois imputée mais à l'aide du code TVA de la commande. Si des articles coût sont concernés et si le groupe d'articles est identique à l'un de ceux spécifiés dans la session Groupes d'articles (tcmcs0123m000), la TVA sur ces articles coût est reclassée sur le compte saisi dans la session Ecritures lignes facture/relevé fournisseur rapproché(e) (tfacp1133s000), que vous pouvez lancer à l'aide de la commande Article coût du menu Spécifique de la session Rapprochement des lignes de commande fournisseurs (tfacp2541m000). Elle n’est donc pas reclassée sur le compte de débit de la TVA sur les charges du schéma d'intégration : ce compte de débit n'est utilisé que pour les articles achetés et pour les articles coût dont les groupes d'articles spécifiés dans la session Groupes d'articles (tcmcs0123m000) sont différents du groupe d'articles de l'article coût. Dans d'autres cas, elle n’est pas non plus reclassée sur le compte de coûts de revient d'origine. TVA sur les avances fournisseurs Dans certains pays, la TVA est appliquée sur les avances clients/fournisseurs qui dépassent un montant minimal établi. Pour appliquer la TVA sur les avances clients/fournisseurs, vous devez cocher la case Calculer TVA sur avances clt/fourn. de la session Paramètres CMG (tfcmg0100s000). Vous devez également saisir le montant minimal dans le champ Montant minimal pour calcul TVA de la session Paramètres CMG (tfcmg0100s000). En cas de règlement client/fournisseur émis, vous pouvez préciser le montant de la TVA dans les sessions suivantes : Transactions bancaires (tfcmg2500m000) Règlements émis (fourn.) (détail) (tfcmg2116s000) Règlements émis (clts) (détail) (tfcmg2117s000) Infor LN intègre le montant de TVA simple dans le compte général Compte de TVA sur avances fournisseurs et le compte général TVA ventes sur avances fournisseurs. Vous pouvez définir ces comptes généraux dans la session Données d'imputation des codes TVA simple (tfgld0171s000). Infor LN intègre le montant de TVA multiple dans le compte général Compte de TVA sur avances fournisseurs et le compte général TVA ventes sur avances fournisseurs. Vous pouvez définir ces comptes généraux dans la session Données d'imputation des codes TVA multiple (tfgld0170s000). TVA sur les escomptes réglés Dans certains pays, la TVA est réglée, par exemple, lorsqu'un escompte est déduit d'une facture. Si vous cochez la case Régulariser TVA pour déductions dans la session Paramètres CMG (tfcmg0100s000), le montant de TVA des règlements fournisseurs émis est ajusté en cas : d'escompte, de retard de règlement, Différences de règlement. Vous pouvez définir l'étape à laquelle le règlement aura lieu en cas de règlements émis dans la session Données d'imputation par banque/méthode de règlement (tfcmg0146s000). Rubriques liées Ajustement de la TVA pour les déductions Calcul et enregistrement de la TVA avec le programme de comptabilité fiscale Utilisation des codes TVA Rapprochement et approbation des factures fournisseurs Structure des comptes généraux et des dimensions |