| # Traitement de la TVA (tcmcs0138m000) Cette session permet de sélectionner les codes de taxe (codes TVA) d'un pays. Si un code TVA s'applique à un article particulier, vous devez indiquer celui-ci. Si vous ne renseignez pas le champ Item, Infor LN applique le code TVA à tous les articles pour lesquels vous ne définissez pas de codes TVA particuliers. Remarque Vous spécifiez le code TVA nationale dans les sessions suivantes : session Article - Ventes (tdisa0101s000) pour les transactions de vente, session Articles - Achat (tdipu0101m000) pour les transactions d'achat, session Paramètres de facturation du transport (fmfri0100m000) pour les factures de transport. Pour pouvoir sélectionner les codes TVA, vous devez les définir et les affecter à un pays dans les sessions suivantes : Codes TVA (tcmcs0137m000), Codes TVA par pays (tcmcs0536m000). Rubriques liées Définition des codes TVA par défaut Configuration de l'enregistrement de la TVA Société financière Société financière pour laquelle vous pouvez ajouter ou mettre à jour les codes TVA. Transport (FM) Indique si les taux de TVA s'appliquent ou non aux ordres de transport. Pays Pays pour lequel vous devez ajouter ou modifier les codes de type TVA. Vous devez avoir désigné ce pays comme membre de l'UE dans la session Pays (tcmcs0110s000). Vous devez commencer par assigner les codes TVA au pays dans la session Codes TVA par pays (tcmcs0536m000). Article Article auquel s'appliquent des codes TVA spécifiques dans le pays. Si un code TVA s'applique à un article particulier, vous devez spécifier cet article. Infor LN applique les codes TVA avec un champ d'article non renseigné à tous les articles pour lesquels vous ne saisissez pas de code TVA spécifique. Vente intracomm. Code TVA des transactions intracommunautaires pour les ventes. Achat intracomm. Code TVA des transactions intracommunautaires pour les achats. Importation Code de la TVA à l'importation. Export. Code de la TVA à l'exportation. |