| # Valeurs par défaut des critères de tri TVA Standard Le système de TVA est fondé sur la taxe sur la valeur ajoutée et les détails de la TVA peuvent être obtenus à l'aide de la méthode standard. Exceptions par pays Le système de TVA est fondé sur la TVA et les détails de la TVA d'une transaction peuvent être obtenus à partir des données définies dans la session Exceptions TVA par pays (tctax1100m000). Si aucun code TVA et aucun pays ne peut être trouvé dans les exceptions définies, Infor LN fait appel à la méthode standard. Exceptions par groupe de pays Le système de TVA est fondé sur la TVA et les détails de la TVA d'une transaction peuvent être obtenus à partir des données définies dans les sessions Exceptions TVA par groupe de pays (tctax1101m000). Si aucun code TVA et aucun pays ne peut être trouvé dans les exceptions définies, Infor LN fait appel à la méthode standard. TVA sur ventes à la destination La TVA sur les ventes à la destination s'applique. Exonérations par pays Le système de TVA repose sur la TVA sur ventes à la destination et les exonérations fiscales sont définies dans la session Exceptions TVA par pays (tctax1100m000). Si aucun code Exonération de TVA ne peut être trouvé dans les exceptions définies, Infor LN fait appel à la méthode de TVA sur les ventes à la destination. Exonérations par groupe de pays Le système de TVA repose sur la TVA sur ventes à la destination et les exonérations fiscales sont définies dans la session Exceptions TVA par groupe de pays (tctax1101m000). Si aucun code Exonération de TVA ne peut être trouvé dans les exceptions définies, Infor LN fait appel à la méthode de TVA sur les ventes à la destination. Sans objet La méthode de TVA n'est pas pertinente. |