| # Cession d'immobilisations Une cession d'immobilisation met une immobilisation hors service ou réduit son utilisation dans un ou plusieurs livre(s) lié(s) à une immobilisation. Elle empêche également l'immobilisation de continuer à cumuler l'amortissement dans ces livres. Vous pouvez céder une partie ou la totalité d'un coût ou d'une quantité d'une immobilisation. Vous pouvez également céder l'immobilisation dans certains livres liés à l'immobilisation (mais pas dans tous). Par exemple, il se peut que vous souhaitiez supprimer une immobilisation de vos livres de type Financial (US) avant de la supprimer de vos livres de type Federal Tax (Etats-Unis) en raison des différences de synchronisation issues des réglementations fiscales fédérales. Remarque En raison de la complexité de la loi fiscale, il se peut que vous souhaitiez conserver l'immobilisation dans certains livres mais pas dans d'autres. Vous devez donc procéder à une cession de l'immobilisation par livre. Pour plus d'informations, reportez-vous à la rubrique Livres d'immobilisation de cession. Vous pouvez céder la quantité totale ou une partie de l'immobilisation. Indiquez le montant à céder sur chaque ligne de répartition. Infor LN s'assure que l'amortissement a été calculé jusqu'à la date de prise d'effet de la cession. Il supprime ensuite la quantité indiquée dans tous les livres associés à l'immobilisation. Exemple Si vous cédez une immobilisation en mars 2001 alors que le dernier calcul de l'amortissement périodique a été effectué en décembre 2002, Infor LN doit générer l'amortissement pour janvier et février avant de céder l'immobilisation. Si vous cédez une immobilisation en juin et rendez la cession effective pour un mois précédent, Infor LN doit annuler tout amortissement réalisé au cours des mois suivant la date effective. Vous pouvez enregistrer des produits pour tous les types de cessions. Vous pouvez, par exemple, utiliser le champ Montant des prestations de la session Cession d'une immobilisation (tffam1204m000) pour enregistrer la valeur marchande équitable d'une immobilisation que vous cédez par l'intermédiaire d'un don. Infor LN enregistre les écritures pour tous les types de produits. Après une cession, Infor LN modifie le statut de tous les livres cédés de En cours d'amortissement en Cédé dans la session Livres d'immobilisation (tffam1510m000). Vous pouvez purger les immobilisations cédées de Infor LN en traitant la session Archivage/suppression des immobilisations cédées (tffam8208m000). Si la cession de l'immobilisation n'est que partielle, vous pouvez toujours l'ajuster, la transférer et l'amortir. Infor LN crée des écritures à partir des cessions à l'aide des valeurs définies dans le livre d'imputation par défaut. Pour plus d'informations, reportez-vous à la rubrique Journaux de cession. Vous pouvez enregistrer des cessions par immobilisation ou par livre ainsi que des cessions de masse. Pour plus d'informations, reportez-vous à la rubrique Cession de masse des immobilisations. Les immobilisations faisant l'objet d'une déclaration fiscale de groupe ADR ou MACRS disposent d'options de cession supplémentaires. Pour plus d'informations, reportez-vous à la rubrique Cession de comptes par groupe/millésime. |