| # Calcul de la TVA Infor LN calcule la TVA applicable aux types d'écritures suivants, entre autres : factures clients, factures fournisseurs, factures de service, factures de projet, Intérêts de retard avances fournisseurs, remises régularisées, journaux opérations diverses. Infor LN calcule ou non la TVA sur les règlements anticipés, selon la valeur du paramètre Calculer TVA sur avances clt/fourn. dans la session Paramètres CMG (tfcmg0100s000). La façon dont Infor LN gère la TVA sur les déductions est expliquée à la rubrique Ajustement de la TVA pour les déductions. Niveau de calcul de la TVA En général, la TVA doit être calculée pour chaque ligne d'écriture. Cependant, pour les factures d'achat saisies manuellement, vous pouvez sélectionner le Niveau de calcul de TVA dans les sessions suivantes : Paramètres ACP (tfacp0100m000), la valeur par défaut ; Saisie de facture fournisseur (tfacp2600m000), pour chaque écriture. Le niveau de calcul de TVA peut être : En-tête de facture Ligne d'écriture Pour les factures d'achat auxquelles un seul code TVA s'applique, vous pouvez calculer la TVA au niveau de l'en-tête de facture. Si plusieurs code TVA et/ou types de TVA s'appliquent, vous devez calculer la taxe par ligne d'écriture. En règle générale, créez les factures de vente manuelles dans Facturation et Infor LN calcule la TVA pour chaque ligne d'écriture. Cependant, pour les factures de vente que vous créez manuellement dans le module Comptes clients, vous pouvez soit sélectionner le Niveau de calcul de TVA, soit utiliser la valeur par défaut que vous avez choisie dans la session Paramètres ACR (tfacr0100s000). Montant TVA maximum Si un montant TVA maximum s'applique pour un code TVA donné, vous pouvez indiquer celui-ci dans les sessions Taux de TVA simple (tcmcs0132m000) et Taux de TVA multiple (tcmcs0133m000). Si le montant calculé dépasse le montant TVA maximum, Infor LN remplace le montant calculé par ce dernier. Pour voir un exemple, reportez-vous à la rubrique Exemple de montant TVA maximum. TVA sur les avances fournisseurs Dans certains pays, une TVA est prélevée sur les avances clients/fournisseurs qui sont au-dessous d'un montant minimum. Pour prélever une TVA sur les avances clients/fournisseurs, vous devez cocher la case Calculer TVA sur avances clt/fourn. de la session Paramètres CMG (tfcmg0100s000). Vous devez aussi saisir le montant minimum dans le champ Montant minimal pour calcul TVA de la session Paramètres CMG (tfcmg0100s000). Si une avance client ou fournisseur est versée, vous pouvez indiquer un montant TVA pour les types de transaction suivants : transactions bancaires, règlements fournisseurs émis, règlements clients émis, ordres de virement permanent de type Avance. Infor LN saisit le montant de TVA unique sur les comptes généraux Compte de TVA sur avances fournisseurs et TVA ventes sur avances fournisseurs. Vous pouvez définir ces comptes dans la session Données d'imputation des codes TVA simple (tfgld0171s000). Infor LN saisit le montant de TVA multiple sur les comptes généraux Compte de TVA sur avances fournisseurs et TVA ventes sur avances fournisseurs. Vous pouvez définir ces comptes dans la session Données d'imputation des codes TVA multiple (tfgld0170s000). TVA sur les remises régularisées Dans certains pays, la TVA prélevée est régularisée, par exemple quand une remise pour paiement en espèces est déduite d'une facture. Si vous cochez la case Régulariser TVA pour déductions de la session Paramètres CMG (tfcmg0100s000), le montant de TVA propre aux règlements fournisseurs émis est ajusté en cas de : remise, retard de règlement, différences de règlements. En cas de règlement fournisseur émis, vous pouvez définir l'étape à laquelle la régularisation doit intervenir dans la session Données d'imputation par banque/méthode de règlement (tfcmg0146s000). Rubriques liées Ajustement de la TVA pour les déductions Calcul et enregistrement de la TVA avec le programme de comptabilité fiscale Utilisation des codes TVA Rapprochement et approbation des factures fournisseurs Structure des comptes généraux et des dimensions |