| # Fonction de calcul du programme de comptabilité fiscale (tctax6212m000) Cette session permet: d'afficher les données de TVA calculées par le programme de comptabilité fiscale, d'ajuster les données de TVA enregistrées par le programme de comptabilité fiscale. Le programme de comptabilité fiscale n'enregistre pas de transactions purement financières. Cette session permet de calculer les montants de la TVA des transactions financières et de les enregistrer dans le programme de comptabilité fiscale. Les données renvoyées par ce programme sont basées sur les codes GEO des adresses indiquées. Vous pouvez spécifier le type de commande et la catégorie de produit pour lesquels vous voulez visualiser ou ajuster : les montants de la TVA, les taux de TVA. Vous devez spécifier un tiers. Son adresse est l'adresse par défaut des champs Adresses. Si vous indiquez une catégorie de produits, le programme de comptabilité fiscale renvoie les taux de TVA et les montants de la TVA de cette catégorie. Si vous ne renseignez pas le champ Catégorie de produits, le programme renvoie le taux de TVA et le montant de la TVA normaux qui s'appliquent aux adresses spécifiées. Si vous ne renseignez pas les champs Quantité de commande et Montant brut, le programme ne renvoie que les taux de TVA. Après la saisie des données, vous pouvez démarrer les sessions suivantes : la session Montants/tarifs programme de comptabilité fiscale (tctax6213s000), la session Traitement des corrections du programme de comptabilité fiscale (tctax6214s000), Rubriques liées Utilisation d'un programme de comptabilité fiscale Adresses, codes GEO et juridictions fiscales Calcul et enregistrement de la TVA avec le programme de comptabilité fiscale Utilisation des champs De et A Type de commande Type de commande pour lequel la TVA doit être calculée par le programme de comptabilité fiscale. Type de TVA Type de TVA que le programme de comptabilité fiscale doit calculer. Tiers Tiers pour lequel la TVA doit être calculée par le programme de comptabilité fiscale. Remarque Le tiers est utilisé pour définir les valeurs par défaut pour les codes Adresse de cette session. Expéditeur Le programme de comptabilité fiscale utilise l'adresse de l'expéditeur pour définir les juridictions compétentes pour le calcul de la TVA. Ville Champ Ville de l'adresse. Département/Région Champ Département/région de l'adresse. Code postal Champ Code postal de l'adresse. Pays Champ Pays de l'adresse. Destinataire Le programme de comptabilité fiscale utilise l'adresse du destinataire pour définir les juridictions compétentes pour le calcul de la TVA. Origine de la commande Le programme de comptabilité fiscale utilise cette adresse comme point d'origine de commande pour définir les juridictions compétentes pour le calcul de la TVA. Origine de la commande Le programme de comptabilité fiscale utilise cette adresse comme adresse de l'acceptation de commande pour définir les juridictions compétentes pour le calcul de la TVA. Quantité de commande Quantité associée au produit pour lequel la TVA doit être calculée. Montant brut Montant pour lequel la TVA doit être calculée par le programme de comptabilité fiscale. Date de transaction Date et heure de la transaction financière. Catégorie de produits Catégorie de produits utilisée par le programme de comptabilité fiscale pour définir les taux applicables pour le calcul de la TVA. Motif Motif d'exonération fiscale qui s'applique à l'ajustement fiscal. Si vous indiquez un motif correct, ERP LN impute le montant zéro au registre fiscal externe. Utilisez la session Motifs (tcmcs0105m000) pour définir les motifs d'exonération. Certificat Certificat d'exonération fiscale qui s'applique à l'ajustement fiscal. Si vous avez saisi un code Motif d'exonération correct, vous pouvez saisir un numéro de certificat d'exonération. Taux/montants Lance la session Montants/tarifs programme de comptabilité fiscale (tctax6213s000) qui affiche les taux et montants de TVA calculés. Ajouter une correction Lance la session Traitement des corrections du programme de comptabilité fiscale (tctax6214s000) qui permet de saisir des corrections diverses dans le registre fiscal du programme de comptabilité fiscale. |