| # Types de propriétés (tffam7180m000) Cette session permet d'ajouter, la modification et la suppression. Vous pouvez faire une sélection pour chaque livre d'immobilisation. Le type de propriété est purement informatif à moins que le livre ne soit celui du compte par groupe/millésime et que l'immobilisation appartienne à un tel compte. Dans ce cas, le code Type de propriété est obligatoire. Le type doit être Mobilier ou Immobilier et il doit être identique au code Type de propriété du compte par groupe/millésime auquel l'immobilisation appartient. Le code Type de propriété est défini par un type et un sous-type de propriété. Les types de propriété suivants sont disponibles : Immobilier - Un bien immobilier est un bien fixe. Mobilier - Un bien mobilier est un bien qui peut être déplacé. Amortir - En général, cette valeur est utilisée pour les immobilisations incorporelles telles qu'un fonds commercial ou un brevet. Autres Les sous-types de propriété suivants sont disponibles : Type Immobilier : Recensée IRS (Etats-Unis) Conservation Energie Exploitations agricoles Hébergement Type Mobilier : Général Type Amortir : Article 179 : immobilisations Article 169 : immobilisations Article 171 : primes sur obligations Article 178 : acquisition en leasing Article 174 : recherche et développement Article 195 : frais d'installation Section 248 : coûts de structure groupe Section 709 : coûts de structure partenariats Type Public : Utilité publique Type Autres : S/O (sans objet) Code Type de propriété Code identifiant le type de propriété. Description Description ou nom du code Type propriété Type de propriété. Les types de propriété suivants sont disponibles : Immobilier - Un bien immobilier est un bien fixe. Mobilier - Un bien mobilier est un bien qui peut être déplacé. Amortir - En général, cette valeur est utilisée pour les immobilisations incorporelles telles qu'un fonds commercial ou un brevet. Autres Sous-type propriété Affiche le sous-type de propriété. Celui-ci vous permet d'affiner la classification des types de propriété. Les sous-types de propriété suivants sont disponibles : Type Immobilier : Recensée IRS (Etats-Unis) Conservation Energie Exploitations agricoles Hébergement Type Mobilier : Général Type Amortir : Article 179 : immobilisations Article 169 : immobilisations Article 171 : primes sur obligations Article 178 : acquisition en leasing Article 174 : recherche et développement Article 195 : frais d'installation Section 248 : coûts de structure groupe Section 709 : coûts de structure partenariats Type Public : Utilité publique Type Autres : S/O (sans objet) Les sous-types de propriété sont utilisés dans les états fiscaux. |