| # Enregistrement de la TVA dans un pays étranger - ordres de service Si vous créez un ordre de service, ERP LN stocke le département financier de l'ordre sur l'en-tête d'ordre. Initialement le département financier est égal au département de maintenance de l'ordre. De cette manière, le code TVA initial est le pays de la société financière du département de maintenance. ERP LN n'affiche le département financier que si vous cochez la case Utiliser les numéros de TVA d'autres sociétés financières dans la session Paramètres de TVA (tctax0100m000). Le pays TVA peut changer dans les cas suivants : Vous saisissez ou changez l'adresse de l'emplacement sur l'en-tête de l'ordre de service. L'adresse de l'emplacement d'un ordre de service détermine le pays TVA. ERP LN détermine les détails de la TVA de la première ligne de l'ordre, ce qui aboutit à un pays TVA différent. Si les pays TVA des lignes de l'ordre de service diffèrent, ERP LN utilise la méthode suivante pour déterminer le pays TVA de la facture de service : Si le pays TVA change et que vous définissez un département financier pour ce pays dans la session Départements financiers (tctax4110m000), ERP LN change le département financier sur l'en-tête de commande pour indiquer le nouveau département financier du pays TVA. Si le pays TVA de la ligne suivante de l'ordre diffère du pays TVA de la première ligne, ERP LN change le département financier sur l'en-tête d'ordre en indiquant le département de maintenance. Il change également le pays TVA de la première ligne de l'ordre en indiquant le pays TVA de l'en-tête d'ordre de service. Le département financier de l'ordre de service détermine le pays TVA de toutes les lignes suivantes de cet ordre. Vous pouvez changer le département financier de l'en-tête d'ordre s'il n'existe aucune imputation financière pour l'ordre. S'il existe des imputations financières, ERP LN affiche un message d'avertissement. Les mêmes règles s'appliquent aux ordres de service créés à partir d'un appel de service. Le département de maintenance propriétaire de l'appel ne facture pas le client et ERP LN ne crée pas d'imputation financière à partir de l'appel de service. Remarque Dans Service, ERP LN ne détermine pas les détails de la TVA pour les lignes des coûts estimés. ERP LN détermine les détails de la TVA des lignes d'ordre quand les lignes réelles sont créées si vous lancez l'ordre de service. Les détails de la TVA des types de coûts de service Les critères permettant de déterminer les détails de la TVA pour les lignes matières, les lignes main-d'oeuvre et les lignes coûts diffèrent de la manière suivante : Matières Les détails de la TVA reposent sur : le tiers vendeur, l'article, l'élément de prix de revient, le type de coût, la TVA basée sur des Services ou des Marchandises, le magasin, l'exonération de TVA ou non pour les matières. Main-d'oeuvre et coûts Les détails de la TVA reposent sur : l'élément de prix de revient, le type de coût, la TVA basée sur des Services ou des Marchandises, l'exonération de TVA ou non pour la main-d'oeuvre ou l'article de coût. Les pays TVA des lignes matières, main-d'oeuvre et coûts d'un ordre de service peuvent donc différer. Si vous lancez un ordre de service dans Facturation, ERP LN détermine les détails de la TVA pour les lignes main-d'oeuvre, matières et coûts, dans cet ordre. Rubriques liées Enregistrement de la TVA dans un pays étranger Enregistrement de la TVA dans un pays étranger - concepts Configuration de l'enregistrement de la TVA dans un pays étranger Exemple d'enregistrement de la TVA dans un pays étranger |