| # Paramètres de TVA - présentation Ce tableau répertorie les différents paramètres et les autres données de configuration de la TVA pour les types d'enregistrement de TVA et de déclaration fiscale suivants : TVA sur ventes Taxe sur la valeur ajoutée et taxe à la consommation Enregistrement de la TVA dans un pays étranger TVA sur achats/charges Retenue à la source de l'impôt et des charges sociales Paramètres de TVA communs
Type de taxe, | Session | Paramètres
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Taxe sur la valeur ajoutée Déclaration fiscale européenne | Composants logiciel implémentés (tccom0100s000) | Reporting statistique UE implémenté Etat récapitulatif des ventes UE Retenue à la source de l'impôt et des charges sociales Déclaration DAS 2
Taxe sur la valeur ajoutée Déclaration fiscale européenne | Données générales société (tccom0102s000) | Code TVA sté courante Identification fiscale
Taxe sur la valeur ajoutée TVA sur ventes à la destination | Paramètres COM (tccom0000s000) | TVA sur ventes à la destination applicable Inclure TVA dans les soldes tiers
Taxe sur la valeur ajoutée TVA sur ventes à la destination | Pays (tcmcs0110s000) | Imprimer TVA par administration fiscale Imprimer ligne de TVA Imprimer l'exonération de TVA Vérification du numéro de compte TVA
Programme de comptabilité pour la TVA sur ventes | Paramètres du programme de comptabilité fiscale (tctax6100m000) | Utiliser programme de comptabilité fiscale
Déclaration Intrastat | Paramètres Intrastat (tccom7100s000) | Définition des détails de la déclaration Intrastat
Tout type de taxe | Paramètres de TVA (tctax0100m000) | Définition des paramètres applicables à chaque type de configuration de TVA
Enregistrement de la TVA dans un pays étranger | Paramètres de TVA (tctax0100m000) | Utiliser les numéros de TVA d'autres sociétés financières Autoriser la triangulation simplifiée entre les entités propres
Tout type de taxe | Articles - Ventes (tdisa0501m000) Article - Valeurs par défaut ventes (tdisa0102s000) | Code TVA Code TVA de l'article de vente
Tout type de taxe | Articles - Achat (tdipu0101m000) Articles - Valeurs par défaut d'achat (tdipu0102m000) | Code TVA Code TVA de l'article d'achat
Tout type de taxe | Articles - Service (tsmdm2100m000) Articles - Valeurs par défaut des données de service (tsmdm2105m000) | Code TVA Code TVA de l'article de service
Tout type de taxe | Conditions de règlement (tcmcs0113s000) | Remise TVA comprise TVA après remise Indiquez le mode de calcul des montants de la TVA et de la remise.
Paramètres de TVA communs dans Finances
Functie | Session | Paramètres
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Tout type de taxe | Paramètres de société groupe (tfgld0101s000) | Nombre de périodes de TVA
Tout type de taxe | Plan comptable (tfgld0508m000) | Code TVA par défaut Code TVA par défaut pour les transactions imputées au compte
Tout type de taxe | Paramètres ACR (tfacr0100s000) | Niveau de calcul de TVA Calcul de la TVA au niveau de l'en-tête de facture ou sur chaque ligne de facture. Elément important pour la TVA sur ventes s'il existe un montant taxable maximum par facture.
Tout type de taxe | Paramètres ACP (tfacp0100m000) | Niveau de calcul de TVA Code TVA Taxe sur achats Amérique du Nord Compte d'écart taxe sur achats
Tout type de taxe | Paramètres CMG (tfcmg0100s000) | Régulariser TVA pour déductions Calculer TVA sur avances clt/fourn. Montant minimum pour le calcul de la TVA
Paramètres de TVA dans Facturation
Tout type de taxe | Paramètres facturation client (cisli0100m000) | Date pour TVA facture client Période de TVA selon Journal Intrastat pour ventes manuelles
Rubriques liées Configuration de l'enregistrement de la TVA |