| # Positions de TVA par données de base de déclaration de TVA (tfgld1121m000) Cette session permet de sélectionner la position de TVA et de gérer d'autres détails relatifs aux données de base de déclaration de TV. Pour ajouter une position de TVA aux données de base de déclaration de TVA, cliquez sur Nouvelle. To add the tax position to the declaration master, the relations by tax position must be defined for individual countries and not for tax country groups. En outre, tous les codes TVA liés à la position doivent remplir les conditions suivantes : Ils doivent être définis pour le pays pour lequel vous définissez les données de base de déclaration. Ils doivent être définis pour le pays pour lequel vous définissez les données de base de déclaration. Leur valeur doit être identique dans le champ Montants saisis dans Finance et peut être Brut ou Net. Le type de TVA doit correspondre à celui pour lequel vous définissez les données de base de déclaration. Pour le type de données de base de déclaration Charges sociales, les deux types de TVA Charges sociales retenues à la source et Charges sociales (frais société) sont autorisés. Pour les déclarations de TVA qu'il est possible de transférer automatiquement, cliquez dans le menu approprié sur Initialiser. ERP LN ajoute automatiquement les champs requis aux données de base de déclaration de TVA. Pour plus d'informations, reportez-vous à la rubrique Transfert automatique des déclarations de TVA. Rubriques liées Définition d'une déclaration de TVA Transfert automatique des déclarations de TVA Type de déclaration de TVA Type de déclaration de TVA, qui peut être TVA, Retenue de l'impôt à la source ou Charges sociales. Catégorie de taxe Catégorie de TVA. Service des encaissements Service des encaissements pour lequel vous définissez les données de base de déclaration de TVA. N° de séquence Numéro de séquence du champ ou de la position de TVA figurant sur les données de base de déclaration de TVA. Position de TVA Position de TVA appartenant aux données de base. Les montants de TVA calculés pour les codes liés à la position sont inclus dans les déclarations effectuées selon les données de base. Remarque Il n'est pas possible d'ajouter aux données de base de déclaration de TVA des positions de TVA pour lesquelles vous avez défini les relations par position pour des groupes de pays de taxation. Rubriques liées Définition d'une déclaration de TVA Séquence de présentation Numéro de séquence du champ ou de la position de TVA figurant sur la déclaration de TVA. Nom de l'identification XML Chaîne alphanumérique permettant de différencier les différents champs du fichier XML de déclaration de TVA. Ce champ est vide si vous ne configurez pas les données de base de déclaration de TVA pour le transfert automatique. Type d'identification XML Code permettant de différencier les différents types d'identifications du fichier XML de déclaration de TVA. Si vous ne configurez pas les données de base de déclaration de TVA pour le transfert automatique, ce champ a pour valeur Sans objet. Obligatoire Si cette case est cochée, l'identification XML du champ courant doit être présente. Description Description de l'identification. Contenu de l'identification définie par l'utilisateur Si cette case est cochée, vous pouvez saisir une valeur pour l'identification. Si le Type d'identification XML est par exemple Texte, vous pouvez saisir une valeur pour l'identification dans le champ Contenu de l'identification. Si le Type d'identification XML est Montant, le champ Contenu de l'identification est désactivé et vous pouvez saisir une valeur pour l'identification dans l'onglet Zones de TVA déclarée manuellement (tfgld1527m000) de la session Déclarations de TVA (tfgld1625m000). Valeur fixe Si cette case est cochée, ERP LN renseigne le champ Contenu de l'identification. l n'est pas possible de modifier le contenu de l'identification. Contenu de l'identification Contenu de l'identification ou du champ tel qu'il doit apparaître sur la déclaration de TVA. Habituellement, les montants varient selon les déclarations. Il n'est donc pas possible de saisir des montants sur les données de base de déclaration de TVA. Si le Type d'identification XML est Montant, le champ Contenu de l'identification est désactivé et vous pouvez saisir une valeur pour l'identification dans l'onglet Zones de TVA déclarée manuellement (tfgld1527m000) de la session Déclarations de TVA (tfgld1625m000). Séquence du noeud père Pour les identifications imbriquées, ce champ contient le numéro de séquence de l'identification contenant l'identification courante. Dans ce cas, ce numéro est supérieur à un. Type de montant Indique si le montant de la position de TVA courante augmente ou diminue le montant total. Si l'identification courante ne représente pas de position de TVA, ce champ a pour valeur Sans objet. Méthode d'arrondi Méthode d'arrondi utilisée pour le montant. Pour plus d'informations, reportez-vous à la rubrique Méthodes d'arrondi. L'administration fiscale peut demander l'utilisation de différentes méthodes d'arrondi selon les montants. Nombre de positions Nombre maximal de positions ou de chiffres utilisés pour représenter le montant. Total lié Numéro de séquence de la position de TVA à laquelle contribue le montant de la position de TVA courante. Initialiser Si le transfert automatique est autorisé et a été configuré pour le pays de TVA, ERP LN ajoute automatiquement les champs requis aux données de base de déclaration de TVA. Bon nombre des champs générés sont utilisés uniquement à titre indicatif. Vous devez sélectionner manuellement les positions de TVA pour les champs qui correspondent aux zones de la déclaration de TVA. Vous ne pouvez utiliser la commande Initialiser que pour les déclarations de TVA qu'il est possible de transférer automatiquement. Pour plus d'informations, reportez-vous à la rubrique Transfert automatique des déclarations de TVA. Afficher le fichier XML Affiche le fichier de déclaration XML généré. Vous ne pouvez utiliser la commande Afficher le fichier XML que pour les déclarations de TVA qu'il est possible de transférer automatiquement. Pour plus d'informations, reportez-vous à la rubrique Transfert automatique des déclarations de TVA. |