| # Conditions de livraison (tcmcs0141m000) Cette session permet d'afficher ou de gérer les conditions de livraison et les points de transfert de titre de propriété associés. ERP LN imprime les champs suivants sur les documents de commande : Conditions de livraison, le code Conditions de livraison. Indication de l'emplacement Texte que vous joignez aux conditions de livraison. Rubriques liées conditions de livraison Données de la balance des paiements de Belgique Conditions de livraison Code Conditions de livraison. Par exemple, vous pouvez saisir le code Incoterms. ERP LN imprime ce champ sur les documents de commande. Contre remboursement Si cette case est cochée, les marchandises sont livrées à condition d'être réglées à la réception. Port payé Cochez cette case si l'expéditeur règle les frais de port ou d'affranchissement. Si cette case est cochée, la ligne d'ordre de transport est facturée au tiers expéditeur dans le cas d'une commande fournisseur et à votre entreprise dans le cas d'une commande client. Catégorie de points de transfert du titre de propriété Type de point de transfert de titre de propriété. Si le point de transfert de titre de propriété est autre que le point d'origine ou le point de destination, vous pouvez sélectionner Emplacement désigné. Vous pouvez saisir l'emplacement sur les commandes. L'indication du point de transfert de propriété est obligatoire pour la déclaration de TVA européenne. Le programme de comptabilité fiscale Taxware a en outre besoin de cette information pour déterminer la juridiction fiscale de la TVA sur ventes à la destination. Groupe de conditions de livraison Code Incoterms standard associé au groupe de conditions de livraison. Si vous utilisez la session Impression de la balance des paiements (Belgique) (tfcmg3407m000) pour générer un état de la Balance des paiements de Belgique, ce rapport indique la façon dont les soldes sont répartis sur les différents groupes de conditions de livraison. Si cette information n'est pas nécessaire, vous pouvez sélectionner Sans objet. Indication de l'emplacement Si la Catégorie de points de transfert du titre de propriété est Origine ou Destination, vous pouvez sélectionner un élément d'adresse pour le point de transfert de titre de propriété dans l'adresse de l'expéditeur ou du destinataire. La liste contient les noms des champs de la session Adresses (tccom4130s000). Notez que le terme Adresse désigne le champ Rue qui contient, par exemple, le nom de la rue. Si la Catégorie de points de transfert du titre de propriété contient Emplacement désigné et que vous sélectionnez Emplacement désigné dans ce champ, vous pouvez saisir l'emplacement sur les commandes. Si vous n'avez pas d'adresse ou d'emplacement spécifique à indiquer dans la commande, sélectionnez Sans objet. Remarque ERP LN imprime ce champ sur les documents de commande. Rubriques liées conditions de livraison Texte Si cette case est cochée, un texte existe. Remarque ERP LN imprime ce texte sur les documents de commande. Rubriques liées Utilisation de textes conditions de livraison |