| Configuration des effets de commerce |  |
| Pour configurer le traitement des effets de commerce, utilisez la séquence de sessions suivante : Paramètres CMG (tfcmg0100s000) Dans l'onglet Effets de commerce, saisissez les données suivantes : Cochez la case Effets de commerce implémentés. Définissez le montant minimal autorisé des effets de commerce, ainsi que les groupes de numéros à employer pour les effets à payer/à recevoir saisis manuellement et générés. Pour générer un état des soldes d'effets de commerce par tiers et par département, cochez la case Service comptable des effets de commerce. Tiers payeurs (tccom4114s000) Saisissez les données suivantes : Dans l'onglet Règlement, saisissez les données nécessaires au traitement des effets de commerce. Dans le champ Département de l'onglet Général, indiquez le département comptable pour lequel les effets de commerce du tiers doivent être enregistrés. Si vous cochez également la case Service comptable des effets de commerce de la session Paramètres CMG (tfcmg0100s000), vous pouvez générer un état des soldes d'effets de commerce par tiers et par département. Remarque : Si vous n'avez pas coché la case Effets de commerce implémentés dans la session Paramètres CMG (tfcmg0100s000), à l'étape 1, les champs d'informations Effets de commerce ne sont pas affichés. Tiers payés (tccom4124s000) Saisissez les données relatives aux effets de commerce comme cela a été décrit pour les tiers payeurs, à l'étape 2. Répartition d'effets de commerce par tiers payé (tfcmg0518m000) Si vous souhaitez répartir les effets à recevoir en effets de commerce de montants plus petits, saisissez les données de répartition. Pour plus d'informations, reportez-vous à la rubrique Répartition d'effets de commerce. Répartition d'effets de commerce par tiers payeur (tfcmg0517m000) Si vous souhaitez répartir les effets à payer en effets de commerce de montants plus petits, saisissez les données de répartition. Paramètres des effets de commerce (tfcmg0512m000) Définissez les paramètres pour chaque étape de traitement des effets de commerce. Types d'effets de commerce (tfcmg0516m000) Définissez la série et autres caractéristiques relatives à la méthode de règlement client/fournisseur des effets de commerce. Dans cette session, indiquez notamment si le schéma d'imputation des effets de commerce est défini par groupe de tiers ou par méthode de règlement client/fournisseur. Dans certains pays, le numéro d'effet de commerce doit inclure le numéro de TVA de la société et les deux derniers chiffres de l'année. Si le nombre de chiffres du numéro de série n'est pas suffisant pour les informations requises, vous pouvez saisir manuellement le numéro d'effet de commerce réel dans les sessions Effet à recevoir (tfcmg4125s000) et Effet à payer (tfcmg1125s000). Méthode de règlement clt/fourn. (tfcmg0140s000) Définissez les méthodes de règlement fournisseur des effets à payer et les méthodes de règlement client pour les effets à recevoir. Vous devez définir au moins une méthode de règlement fournisseur et une méthode de règlement client. Dans la zone de liste Type de règlement client/fournisseur, sélectionnez Effets de commerce. Dans l'onglet Etapes, sélectionnez les étapes de traitement des effets de commerce obligatoires et facultatives, eu égard à la méthode de règlement sélectionnée. Dans le menu Spécifique, cliquez sur Données d'imputation effets pour lancer la session Données d'imputation effets par méthode de règlement clt/fourn. (tfcmg0514m000). Données d'imputation effets par méthode de règlement clt/fourn. (tfcmg0514m000) Définition et génération des données d'imputation des effets de commerce. Si la case Comptes généraux par groupe de tiers est désélectionnée pour le type d'effet de commerce dans la session Types d'effets de commerce (tfcmg0516m000), vous devez saisir les comptes généraux et les dimensions concernant les étapes de traitement des effets pour lesquelles l'imputation est obligatoire. Pour chaque étape, vous devez définir les données d'imputation pour l'écriture de débit et l'écriture de crédit. Méthode de règlement clt/fourn. (tfcmg0140s000) Si vous avez sélectionné un type d'effet de commerce pour la méthode de règlement client/fournisseur cochée dans la case Comptes généraux par groupe de tiers, dans le menu Spécifique de la session de détail Méthode de règlement clt/fourn. (tfcmg0140s000), cliquez sur Générer schéma d'imputation effet pour générer le schéma d'imputation par méthode de règlement client/fournisseur selon le schéma prédéfini. Etats effets par méthode de règlement clt/fourn. par étape (tfcmg0515m000) Définissez les états, les présentations des fichiers bancaires ainsi que les périphériques de sortie pour chaque étape de traitement des effets de commerce. Pour certaines étapes, vous pouvez indiquer que des fichiers et des états sont obligatoires. Motifs (tcmcs0105m000) Si vous le souhaitez, définissez les codes Motif expliquant les raisons de l'annulation d'un effet de commerce. Si vous devez payer des droits de timbres sur des effets de commerce, vous pouvez définir ces droits comme décrit à la rubrique Définition de la taxe Droit de timbre. Rubriques liées Effets de commerce Répartition d'effets de commerce Définition de la taxe Droit de timbre |