| Exceptions de TVA sur transactions de service (tsmdm0170m000) |  |
| Cette session permet de mettre à jour les exceptions avec les codes TVA par défaut. ERP LN consultera ces exceptions de TVA si la TVA sur les ventes à la destination est applicable (ce qui signifie que dans la session Paramètres COM (tccom5000m000) la case TVA sur ventes à la destination applicable est cochée). Les codes TVA que vous définissez ici sont prioritaires sur ceux définis dans les sessions suivantes : Codes TVA par code GEO (tcmcs1136m000). Exceptions TVA par circonscription (tcmcs1139m000). Vous pouvez définir des exceptions pour n'importe quelle combinaison de : Pays TVA Tiers Rôle Type de couverture Type de coût Elément de prix de revient Vous devez renseigner le champ Pays TVA. Si vous ne précisez pas de tiers, l'exception s'applique à tous les tiers. Si vous ne précisez pas de type de couverture, de type de coûts, d'élément de prix de revient ou de code GEO, l'exception s'applique à tous les types de services, types de coûts, éléments de prix de revient et/ou code GEO. Remarque Les exceptions que vous définissez ici s'appliquent à toutes les transactions Service à l'exception des transactions de contrat de service, que vous pouvez définir dans la session Exceptions de TVA sur contrats de service (tsmdm0175m000). Rubriques liées Utilisation d'une session de vue générale Gestion des enregistrements dans une session de vue générale
Champs | Description
Pays TVA | Pays dans lequel la TVA doit être payée.
Tiers | Personne avec qui vous effectuez des transactions commerciales, par exemple, un client ou un fournisseur. Vous pouvez aussi définir des départements de votre entreprise qui agiront en tant que tiers clients et tiers fournisseurs vis à vis de votre propre département. La définition du tiers inclut : le nom et l'adresse principale de l'entreprise, la langue et la devise utilisées, les données de taxation et d'identification légales. Vous vous adressez au tiers par l'intermédiaire du contact de l'entreprise concernée. Le statut du tiers détermine si vous pouvez ou non effectuer des transactions. Le type de transaction (commande client, paiement, expédition) est défini par le rôle du tiers.
Tiers | Nom du tiers.
Rôle | Indique les relations qui existent entre votre entreprise et le tiers. Ce rôle indique les types de transactions que vous pouvez effectuer avec le tiers. Les tiers possédant des rôles distincts sont liés par l'intermédiaire d'un tiers père commun. Exemples de rôles de tiers : tiers acheteur, tiers payeur. Valeurs autorisées Valeurs possibles
Type de couverture | Classification financière qui indique dans quelle mesure le travail est couvert en vertu de la garantie ou du contrat et qui précise la partie modifiable des prestations.
Type de coût | Catégories servant à enregistrer le type de coûts. Les types de coûts vous permettent de bénéficier d'une vue plus détaillée de la source des coûts.
Elément de prix de revient | L'élément de prix de revient est une catégorie de classification des coûts qui est définie par l'utilisateur. Les éléments de prix de revient ont les fonctions suivantes : la ventilation du prix de revient, du prix de vente ou du prix de valorisation d'un article ; la comparaison entre les coûts d'ordre de fabrication estimés et réels ; le calcul des écarts de production ; l'affichage de la répartition des coûts entre les divers éléments de prix de revient dans le module Comptabilité analytique. Les éléments de prix de revient peuvent appartenir à ces divers types de coûts : Coûts matières Coûts opératoires Majoration sur coûts matières Majoration sur coûts opératoires Coûts de transfert des en-cours Coûts généraux Remarque Si vous utilisez le module Contrôle d'assemblage (ASC), vous ne pouvez pas vous servir des éléments de prix de revient de type Coûts généraux. Rubriques liées Eléments de prix de revient dans Service
Code GEO | Code employé avec les (ou à la place des) informations d'adresse telles que la ville, l'état et le code postal pour identifier une juridiction de taxation en Amérique et au Canada. Le programme de comptabilité fiscale détermine le code GEO à partir des informations d'adresse saisies et du pays et de la ville sélectionnés. Le format du code GEO varie selon le programme de comptabilité fiscale.
Code TVA | Code TVA suivi par la description du code TVA.