| Codes TVA par groupe (tctax0139m000) |  |
| Cette session permet de gérer ou d'afficher les codes TVA liés à un code Groupe de taxes. Pour créer un code Groupe de taxes, définissez un code TVA dans la session Codes TVA par pays (tcmcs0136s000) et cochez la case Groupe de taxes. Rubriques liées Configuration de l'enregistrement de la TVA Définition de la retenue à la source de l'impôt et des charges sociales
Champs | Description
Pays | Pays TVA dont vous gérez le code Groupe de taxes.
Code Gpe de taxes | Code Groupe de taxes.
Approuvé | Si cette case est cochée, ERP LN utilise les codes TVA pour calculer et déclarer les montants de TVA des transactions liées au code Groupe de taxes. Pour approuver un code Groupe de taxes, sélectionnez le code TVA dans la session Codes TVA par pays (tcmcs0536m000) puis, dans le menu Spécifique, cliquez sur Approuver. Attention ! Après avoir approuvé le code Groupe de taxes, vous ne pouvez plus annuler cette approbation ni modifier les détails de ce code. Rubriques liées Définition de la retenue à la source de l'impôt et des charges sociales
Code TVA | Code TVA lié au code Groupe de taxes. Les taux définis pour le code TVA s'appliquent aux transactions liées au code Groupe de taxes.
Catégorie de TVA | Type de taxe du code TVA. Pour plus de détails, reportez-vous à la rubrique Type de TVA.
Commandes | Description
Données TVA multiple | Permet de lancer la session Lignes codes TVA multiples (tcmcs0535m000) pour définir et gérer plusieurs codes TVA.
Taux de TVA simple | Permet de lancer la session Codes TVA par pays (tcmcs0536m000) pour définir et gérer des codes TVA uniques.
Données financières TVA | Permet de lancer la session Données d'imputation de codes TVA uniques (tfgld0571m000) ou la session Données d'imputation des codes TVA multiple (tfgld0570m000) pour définir et gérer les comptes généraux et les dimensions pour les montants de TVA associés au code TVA sélectionné.