| Paramètres du programme de comptabilité fiscale (tctax6100m000) |  |
| Cette session permet de définir les paramètres qui déterminent les modalités de fonctionnement du programme de comptabilité fiscale. Remarque Si vous accédez à cette session à l'aide de la fonction Zoom, vous ne pouvez rechercher et sélectionner qu'un seul enregistrement. Rubriques liées Utilisation d'un programme de comptabilité fiscale Configuration de l'interface du programme de comptabilité fiscale
Champs | Description
Date de création | Date et heure auxquelles les paramètres entrent en vigueur. Les paramètres demeurent en vigueur jusqu'à la date d'application de nouveaux paramètres.
Description | Description du groupe de paramètres. Par exemple, vous pouvez indiquer pour quel motif vous avez modifié ces paramètres.
Utiliser programme de comptabilité fiscale | Cochez cette case pour utiliser le programme de comptabilité fiscale. Ce programme calcule les montants de TVA sur les ventes. Si cette case est cochée, les taux de TVA définis dans la session Taux de TVA simple (tcmcs0132m000) et la session Taux de TVA multiple (tcmcs0133m000) ne sont pas utilisés. Remarque L'emploi du programme de comptabilité fiscale exige que tous les codes TVA que vous avez définis correspondent à des types de taux de TVA simple. Si vous cochez cette case, ERP LN définit en tant que taux de TVA simple tous les taux que vous avez indiqués pour les pays inclus dans la session Pays des TVA sur ventes à la destination (tctax6103m000). Pour attribuer le statut de code TVA simple à des codes TVA, ERP LN coche la case TVA simple pour les codes concernés dans la session Codes TVA par pays (tcmcs0136s000). Si cette case n'est pas cochée, ERP LN calcule les montants de TVA sur les ventes. Evaluation de la performance La valeur de ce champ peut avoir un impact sur la performance du système et la taille de la base de données. Pour des informations supplémentaires, reportez-vous à Use tax provider.
Origine de l'interface | Programme de comptabilité fiscale utilisé. ERP LN prend en charge le programme de comptabilité fiscale suivant : Vertex Q Series
Avertir en cas de TVA sur factures ACR | Si vous cochez cette case, ERP LN affiche un avertissement chaque fois que vous saisissez un code TVA pour une transaction dans l'application Finance. Remarque Le programme de comptabilité fiscale n'inclut pas la TVA sur les ventes liées aux transactions saisies dans Finance. Vous pouvez modifier le registre de ce programme pour ces transactions dans la session Fonction de calcul du programme de comptabilité fiscale (tctax6212m000).
Point de transfert du titre de propriété | Point de transfert du titre de propriété utilisé par le programme de comptabilité fiscale. Remarque Si vous indiquez les conditions de livraison sur la commande, ERP LN utilise le point de transfert de titre de propriété défini pour ces conditions.
Composant bus | Composant bus installé. Si l'Origine de l'interface est Vertex Q Series, saisissez le composant bus créé durant l'installation de LDAP. Pour les autres programmes de comptabilité fiscale, ce champ doit être vide.
Plage d'articles | Vous devez cocher cette case si vous souhaitez utiliser des plages de valeurs et non des valeurs individuelles dans la matrice fiscale pour catégories de produits utilisée par le programme de comptabilité fiscale.
Plage de projets | Vous devez cocher cette case si vous souhaitez utiliser des plages de valeurs et non des valeurs individuelles dans la matrice fiscale pour catégories de produits utilisée par le programme de comptabilité fiscale.
Plage de groupes d'articles | Vous devez cocher cette case si vous souhaitez utiliser des plages de valeurs et non des valeurs individuelles dans la matrice fiscale pour catégories de produits utilisée par le programme de comptabilité fiscale.
Plage de la main-d'oeuvre standard | Vous devez cocher cette case si vous souhaitez utiliser des plages de valeurs et non des valeurs individuelles dans la matrice fiscale pour catégories de produits utilisée par le programme de comptabilité fiscale.
Plage de comptes | Vous devez cocher cette case si vous souhaitez utiliser des plages de valeurs et non des valeurs individuelles dans la matrice fiscale pour catégories de produits utilisée par le programme de comptabilité fiscale.
Plage de la main-d'oeuvre projet | Vous devez cocher cette case si vous souhaitez utiliser des plages de valeurs et non des valeurs individuelles dans la matrice fiscale pour catégories de produits utilisée par le programme de comptabilité fiscale.
Plage de types de contrats | Vous devez cocher cette case si vous souhaitez utiliser des plages de valeurs et non des valeurs individuelles dans la matrice fiscale pour catégories de produits utilisée par le programme de comptabilité fiscale.
Plage de coûts divers standard | Vous devez cocher cette case si vous souhaitez utiliser des plages de valeurs et non des valeurs individuelles dans la matrice fiscale pour catégories de produits utilisée par le programme de comptabilité fiscale.
Plage de types de prestations | Vous devez cocher cette case si vous souhaitez utiliser des plages de valeurs et non des valeurs individuelles dans la matrice fiscale pour catégories de produits utilisée par le programme de comptabilité fiscale.
Plage de coûts divers du projet | Vous devez cocher cette case si vous souhaitez utiliser des plages de valeurs et non des valeurs individuelles dans la matrice fiscale pour catégories de produits utilisée par le programme de comptabilité fiscale.
Plage de dates d'application/expiration | Vous devez cocher cette case si vous souhaitez utiliser des plages de valeurs et non des valeurs individuelles dans la matrice fiscale pour catégories de produits utilisée par le programme de comptabilité fiscale.