| Règles de taxe de service, code TVA et pays TVA |  |
| Si le code TVA est basé sur des services, les règles de taxe de service s'appliquent. Dans les pays de l'UE, le code TVA tel qu'il est indiqué pour le département de maintenance associé est utilisé par défaut. L'utilisateur peut saisir ou modifier le code TVA sur l'en-tête du contrat ou de l'ordre ; ce code ensuite utilisé comme valeur par défaut pour les prestations et les lignes de coûts réels. Code TVA basé sur les marchandises Si le code TVA est basé sur les marchandises, le service est traité comme une commande client pour la vente de marchandises. Les articles à vendre sont enregistrés sur les lignes de matières réelles, et habituellement aucune main-d'oeuvre (service) n'est saisie. Le code TVA de l'en-tête de l'ordre est désactivé, ce qui permet de saisir le code TVA sur les lignes de matières réelles. Le code TVA provient des données de vente Article. Remarque La fonctionnalité TVA sur ventes à la destination est couverte par les sessions applicables dans Données communes et le module Gestion des données de base de Service. Pays TVA Le pays TVA est basé sur l'adresse de l'emplacement de l'ordre de service. Si le statut de l'ordre est Ouvert ou Planifié, la modification de l'adresse de l'emplacement peut engendrer une modification du pays TVA et du code TVA. Si le statut d'ordre est Lancé, il n'est plus possible de modifier le pays TVA ni le code TVA, car les lignes réelles peuvent déjà être présentes. Remarque L'option de taux de TVA ( TVA basée sur services ou TVA basée sur marchandises ) est disponible pour les ordres de service et les ordres de maintenance sur article client. Dans le module Gestion de la maintenance, les lignes Livraison et Réception permettent de traiter un ordre de maintenance sur article client en tant que livraison des ventes. |