| Exceptions TVA (tcmcs1138m000) |  |
| Cette session permet de gérer les exceptions aux codes TVA par défaut pour la TVA sur ventes à la destination. Les codes TVA que vous définissez ici ont une priorité plus haute que ceux définis dans les sessions suivantes : Codes TVA par code GEO (tcmcs1136m000). Exceptions TVA par circonscription (tcmcs1139m000). Vous pouvez définir des exceptions pour toute combinaison de : pays, tiers, article, groupe d'articles, code GEO. Vous devez renseigner le champ Pays. Si vous n'indiquez pas de tiers, l'exception s'applique à tous les tiers. Si vous ne précisez pas d'article, groupe d'articles ou code GEO, l'exception s'applique à tous les articles, groupes d'articles et/ou codes GEO. Les exceptions s'appliquent aux transactions de ventes ou d'achats. Rubriques liées Configuration de la TVA sur ventes
Champs | Description
Pays | Pays où s'appliquent les exceptions spécifiées aux codes TVA par défaut. Valeur par défaut Pays de l'enregistrement précédent.
Tiers | Tiers auquel s'applique cette exception. Remarque Si ce champ est vide, l'exception s'applique à tous les tiers.
Sélection de tiers | Rôle du tiers pour lequel l'exception au code TVA par défaut est valable. Valeur par défaut Tous les tiers
Groupe d'articles | Groupe d'articles pour lequel s'appliquent les exceptions indiquées aux codes TVA par défaut. Valeur par défaut Groupe d'articles du dernier enregistrement. Remarque Si ce champ est vide, l'exception s'applique à tous les groupes d'articles.
Article | Article auquel s'appliquent les exceptions indiquées aux codes TVA par défaut. Valeur par défaut Article de l'enregistrement précédent. Remarque Si ce champ est vide, l'exception s'applique à tous les articles. Les articles segmentés se composent d'un segment de code Projet et d'un segment de base Article (le code article ). Les articles segmentés sont définis dans la session Segmentation codes Articles (tcibd0500m000).
Règlement direct | Si cette case est cochée, la facture ne doit pas inclure le montant de TVA car il s'agit d'une TVA à règlement direct. Vous devez communiquer votre numéro de certificat de règlement direct au fournisseur afin qu'il n'inclue pas la TVA dans la facture.
Code GEO | Code GEO de destination auquel s'appliquent les exceptions fiscales spécifiées.
Code TVA | Code TVA à utiliser par défaut lorsque la combinaison du pays, du tiers, de l'article ou du groupe d'articles avec le code GEO se trouve sur une commande ou une facture.