| # Montts retenue fiscale pour propos. règlt/Données imput. RBE (tfcmg1118s000) Cette session permet d’afficher et de gérer les montants de retenue à la source, l’exercice fiscal, les comptes généraux TVA et les dimensions de proposition de règlement, ainsi que les données d’imputation des relevés bancaires électroniques (RBE). Pour les sessions ci-dessous, il est possible de gérer les montants de retenue à la source, l’exercice de référence pour la retenue à la source, le compte général de retenue à la source et les dimensions pour chaque code TVA, ainsi que le numéro de séquence. Avance fournisseur ou ordre de virement permanent créé dans une proposition de règlement. Avance fournisseur créée dans la session Relevés bancaires électroniques - Données d'imputation (tfcmg5106s000). Remarque La retenue à la source sur les avances fournisseurs est autorisée uniquement lorsque la case Retenue fiscale sur avances fournisseurs est cochée dans la session Paramètres CMG (tfcmg0100s000). Lot de règlements Numéro du lot de règlements. Tiers facturant Tiers qui envoie les factures à votre entreprise. Il s'agit en général du service Comptabilité clients d'un fournisseur. La définition du tiers facturant inclut la devise et le taux de change par défaut, la méthode d'envoi et la fréquence, les informations sur le plafond de crédit de votre entreprise, les conditions et les méthodes de règlement, ainsi que le tiers payé associé. Société d'origine Société financière. Type de proposition Type de proposition de règlement. Rubriques liées Valeurs possibles Journal Code à trois chiffres défini par l'utilisateur pour identifier les documents. La série associée au journal attribue le numéro de séquence aux documents. Ordre virt permanent Numéro de document d’ ordre de virement permanent. N° ligne de programme Numéro de ligne de programme d’ordre de virement permanent. N° de séquence Numéro de la ligne de règlement faisant référence à la ligne de l’échéancier des ordres de virement permanents. Relation bancaire Numéro de relation bancaire. Lot RBE Numéro du lot RBE. N° séquence RBE Numéro de séquence RBE. Ligne RBE Numéro de ligne du relevé bancaire électronique (RBE). Code TVA / pays Pays TVA. Code TVA Code TVA utilisé pour le calcul de la TVA. N° de séquence TVA Numéro de séquence du code TVA. Ce numéro est généré uniquement pour les codes TVA multiple. Il est égal à zéro lorsque la société possède un code TVA simple. Type de TVA Type de TVA pour lequel le code TVA est défini. Rubriques liées Type de TVA Type de TVA Type de TVA. Année limite de la retenue à la source Exercice pour lequel le seuil d’imposition doit être calculé. Montant taxable en devise de facturation Montant de la retenue à la source. Devise Devise de facturation dans laquelle le montant soumis à TVA est exprimé. Montant de TVA Montant de la retenue à la source. Compte général TVA Comptes généraux utilisés pour définir les montants de TVA. Remarque Vous devez définir des comptes généraux pour les montants de retenue à la source dans les champs Compte de TVA sur avances fournisseurs et TVA achats sur affectation d'avances fournisseurs, pour les sessions suivantes : session Données d'imputation des codes TVA multiple (tfgld0170s000) pour les codes TVA multiple. Données d'imputation des codes TVA simple (tfgld0171s000) pour les codes TVA simple. Dimension Compte d'analyse qui permet d'obtenir une vue verticale des comptes généraux. Les dimensions fournissent des informations sur le compte général. Dimension 1 Description ou nom du code. |