- | # Règlements échelonnés (tppin4151m000) Cette session permet de créer et gérer des programmes de règlements échelonnés ainsi que leurs données. Onglets Général Saisissez les données de règlement échelonné générales, y compris les données de contrat. Règlement Dans la session Génération de règlements échelonnés (tppin4251m000), vous pouvez affecter la valeur A facturer aux règlements échelonnés associés à une activité ou à un jalon de déclenchement si l’activité ou le jalon est terminé ou si les dates de facturation planifiées sont antérieures ou identiques à la date de facturation réelle. Travail supplémentaire Saisissez les données relatives au travail supplémentaire. Cette valeur est utilisée uniquement dans la facturation proportionnelle. Sélectionnez et affichez les points, les pourcentages ou le montant fixe associés au travail normal. Remarque Si un règlement échelonné est supprimé, Infor LN supprime également son numéro dans l’avance correspondante. Rubriques liées Utilisation de la facturation proportionnelle Général Contrat Code d'identification du contrat. Description Description ou nom du code. Statut Statut du contrat. Remarque Si l'en-tête du contrat a le statut Annulé, toutes les lignes ont également le statut Annulé. Ligne de contrat Numéro de la ligne de contrat liée au règlement échelonné. Description Description ou nom du code. Statut Statut ligne contrat. Remarque Le statut de la ligne de contrat peut prendre la valeur Actif uniquement si celui du contrat est Actif. Si l'en-tête du contrat a le statut Annulé, toutes les lignes ont également le statut Annulé. Projet Code d’identification du projet lié au règlement échelonné. Remarque Infor LN vous permet de créer un règlement échelonné sans indiquer de projet. Toutefois, il est obligatoire de spécifier le projet pour pouvoir approuver le règlement échelonné. Infor LN efface la valeur contenue dans ce champ lorsque vous créez un nouveau contrat avec la session Copie de contrat (tpctm1200m000). Description Description ou nom du code. Statut Statut actuel du projet associé au règlement échelonné. Montant du contrat Montant total de la ligne de contrat. Devise Devise du montant de la ligne de contrat. Montant société du contrat Montant du contrat exprimé en devise société. Tiers acheteur Tiers acheteur pour le règlement échelonné. Nom Description ou nom du code. Numéro de règlement échelonné Code d’identification du règlement échelonné. Description Description ou nom du code. Montant des avances à régler Devise du montant de l’avance. Montant des avances à régler Montant de l’avance à régler avec le règlement échelonné. Général Elément Code d’identification de l’ élément auquel le règlement échelonné est lié. Description Description ou nom du code. Statut d'autorisation de travail Statut d'autorisation de travail de l'élément. Plan Code d'identification du plan du projet. Activité Code d'identification de l'activité liée au règlement échelonné. Description Description ou nom du code. Statut d'autorisation de travail Statut d'autorisation de travail de l'activité. Taux de change Taux de change utilisé pour convertir la devise de transaction dans la devise société affichée. Facteur de conversion Facteur de conversion appartenant au taux de change affiché. Taux Taux défini par la base du taux et le type de taux de change du tiers. Utiliser retenue de garantie Si cette case est cochée, vous pouvez appliquer la retenue de garantie à ce règlement échelonné. Infor LN saisit un enregistrement en retenue de garantie lorsque vous lancez un règlement échelonné. Pourcentage de retenue de garantie Montant ou pourcentage de la retenue de garantie défini pour le règlement échelonné. Remarque Infor LN affiche par défaut la valeur du pourcentage ou du montant défini pour la retenue de garantie dans les sessions Contrats (tpctm1100m000) et Lignes de contrat (tpctm1110m000). Toutefois, vous pouvez modifier la valeur. La valeur que vous saisissez ne doit pas excéder le montant du règlement échelonné. Si un pourcentage de retenue de garantie est défini pour un projet et si la case Utiliser retenue de garantie est cochée pour le règlement échelonné lié au projet, la valeur par défaut du pourcentage de retenue de garantie est affichée dans ce champ. Remise facture Pourcentage de remise défini pour la facture du règlement échelonné. Remarque Infor LN extrait par défaut la valeur de la session Lignes de contrat (tpctm1110m000). Toutefois, vous pouvez modifier la valeur. Paiement Conditions de règlement Conditions de règlement associées au règlement échelonné. Description Description ou nom du code. Majoration pour retard de paiement Majoration pour retard de paiement pour le règlement échelonné. Description Description ou nom du code. Méthode de règlement Mode de règlement pour le règlement échelonné. Description Description ou nom du code. Travail normal Ce règlement échelonné Nombre de points pour ce règlement échelonné. Vous pouvez accéder à ce champ si vous définissez le champ Type règlt échelonné sur Points dans la session Lignes de contrat (tpctm1110m000). Valeur par défaut Nombre total de points par projet moins les points des règlements échelonnés précédents. Ce règlement échelonné Montant en pourcentage de ce règlement échelonné. Vous pouvez accéder à ce champ si vous définissez le champ Type règlt échelonné sur Pourcentage dans la session Lignes de contrat (tpctm1110m000). Valeur par défaut 100 % moins le pourcentage total des règlements échelonnés précédents. Ce règlement échelonné Montant du règlement échelonné courant. Infor LN calcule ce montant en fonction des paramètres suivants du champ Type règlt échelonné à l'aide de la session Lignes de contrat (tpctm1110m000): Points
      Montant = (nombre de points par règlement échelonné * montant du contrat) / nombre total de points par projet
- Pourcentage
      Montant = pourcentage par règlement échelonné * montant du contrat
- Montant fixe
      Montant = montant du contrat - total des règlements échelonnés pour le projet
- Ce règlement échelonné Montant exprimé en devise société. Cliquez sur Changer la devise pour afficher le montant dans les autres devises société. Approuvé pour facturation Si cette case est cochée, vous avez transféré l'enregistrement vers le module Facturation à l'aide de la session Transfert de transactions vers la facturation (tppin4200m000). Remarque Si cette case n'est pas cochée, et que le champ Document de facture contient la valeur zéro, cette dernière s’affiche également dans les champs suivants : Points à facturer Pourcentage à facturer Règlement échelonné à facturer Montant du règlement échelonné suppl. Travail à facturer Nombre de points Points restants à facturer. Vous pouvez accéder à ce champ si la case Approuvé pour facturation est cochée dans cette session. Valeur par défaut Différence entre la valeur du champ Nombre de points et celle du champ Points facturés. Remarque L’utilisateur ne doit pas avoir facturé tous les points pour ce règlement échelonné. Approuvé pour facturation Pourcentage restant à facturer. Vous pouvez accéder à ce champ si la case Approuvé pour facturation est cochée et si vous n’avez pas facturé le montant total en pourcentage de ce règlement échelonné. Valeur par défaut Différence entre la valeur du champ Pourcentage et celle du champ Pourcentage facturé. Approuvé pour facturation Montant du règlement échelonné restant à facturer. Vous pouvez accéder à ce champ si vous cochez la case Approuvé pour facturation. En outre, vous ne devez pas avoir facturé le montant total du règlement échelonné. Infor LN calcule ce montant en fonction des paramètres suivants du champ Type règlt échelonné dans la session Lignes de contrat (tpctm1110m000): Points
      Montant = points facturables * nombre total de points
- Pourcentage
      Montant = pourcentage facturable * montant du contrat
- Montant fixe
      Montant = montant total du règlement échelonné - montant du règlement échelonné facturé
Approuvé pour facturation Montant exprimé en devise société. Cliquez sur Changer la devise pour afficher le montant dans les autres devises société. Facturé Nombre de points actuellement facturé pour le règlement échelonné. Vous pouvez accéder à ce champ si vous avez utilisé la gestion de la phase initiale. Remarque Pour saisir le nombre de points, vous devez sélectionner Points dans le champ Type règlt échelonné de la session Lignes de contrat (tpctm1110m000). Facturé Pourcentage actuellement facturé pour le règlement échelonné. Vous pouvez accéder à ce champ si vous avez utilisé la gestion de la phase initiale. Remarque Pour saisir le pourcentage, vous devez sélectionner Pourcentage dans le champ Type règlt échelonné de la session Lignes de contrat (tpctm1110m000). Facturé Montant actuellement facturé pour le règlement échelonné. Remarque Le montant facturé doit être inférieur au montant du règlement échelonné. Facturé Montant exprimé en devise société. Cliquez sur Changer la devise pour afficher le montant dans les autres devises société. Nombre total de factures sur le contrat Nombre total de points actuellement facturé pour le règlement échelonné. Nombre total de factures sur le contrat Pourcentage total actuellement facturé pour le règlement échelonné. Nombre total de factures sur le contrat Montant total du règlement échelonné actuellement facturé pour le projet. Nombre total de factures sur le contrat Montant exprimé en devise société. Cliquez sur Changer la devise pour afficher le montant dans les autres devises société. Transféré vers l'application Facturation (CI) Si cette case est cochée, vous avez transféré l'enregistrement vers le module Facturation à l'aide de la session Transfert de transactions vers la facturation (tppin4200m000). Dernier règlement échelonné Cette case est cochée uniquement pour les projets dont le mode de facturation est Facturation proportionnelle dans la session Lignes de contrat (tpctm1110m000) et si la case Dernier règlement échelonné est cochée dans la session Modes de facturation (tcmcs0155s000). Fermé Si cette case est cochée, vous pouvez imprimer et imputer une facture de règlement échelonné dans le module Facturation dans les conditions suivantes ; le montant total facturé doit être supérieur ou égal au montant du règlement échelonné ; Le champ Type de facture dans la session Lignes de contrat (tpctm1110m000) est défini sur Facturation proportionnelle. Document de facture Infor LN affiche le code de la société financière liée au projet et qui doit être facturée. Type transaction document facture Infor LN spécifie le type de procédure relatif à la transaction. Remarque Le module Facturation identifie une facture grâce à ce champ. N° document facture Infor LN spécifie un numéro de séquence pour la facture. Remarque Le module Facturation identifie une facture grâce à ce champ. Infor LN met à jour cette valeur avec le numéro de la nouvelle facture qui est créée lorsque vous annulez et générez de nouveau la facture dans Facturation. Lorsque vous annulez la facture, vous pouvez uniquement modifier les données de facture comme la référence, l'adresse et le numéro de TVA au besoin. Vous pouvez également modifier le Montant facturable lorsque vous créez un avoir pour une ligne de facturation spécifique. Infor LN met à jour cette valeur avec le numéro de la nouvelle facture qui est créée lorsque vous annulez et générez de nouveau la facture dans Facturation. Lorsque vous annulez la facture, vous pouvez modifier les données de facture comme la référence, l'adresse et le numéro de TVA. Toutefois, vous pouvez également modifier le Montant facturable si vous créez un avoir pour une ligne de facturation spécifique. Seulement les utilisateurs autorisés (dans Facturation) peuvent modifier le montant. La facture ne doit pas être liée à un règlement échelonné. Le statut du projet ne doit pas être Fermé. Règlement Déclenchement Activité de déclenchement Activité qui déclenche le règlement échelonné. Description Description ou nom du code. Statut Statut de l’activité qui déclenche le règlement échelonné. Date de facturation planifiée Date prévue de génération de la facture de règlement échelonné. Infor LN utilise cette date dans les sessions Affichage d'analyse financière (tppss0701m000) et Mesure des performances par la méthode de la valeur acquise (tppss0702m000). Remarque Vous pouvez modifier cette date à l'aide de la session Mettre à jour les dates factures prévues (tppin4252m000). Par défaut, Infor LN entre la date de fin de l'élément ou de l'activité en fonction de la valeur du champ Contrôle par dans la session Projets (tppdm6100m000). Période de contrôle des coûts Infor LN transfère la transaction dans l’historique du projet au cours de cette année en vue du contrôle des coûts. Période de contrôle des coûts A des fins de contrôle des coûts, vous devez envoyer la transaction à l'historique du projet au cours de cette période de contrôle des coûts. Description Description ou nom du code. Fin période factures proportionnelles Date et heure jusqu’auxquelles vous incluez l’avancement dans la session Création des réglts échelonnés de factures proportionnelles (tppin1210m000). Rubriques liées Saisie d'une date Saisie d'une heure Texte Spécifiez le texte supplémentaire que vous souhaitez ajouter à une facture. Utiliser texte sur facture Si cette case est cochée, vous pouvez utiliser les informations supplémentaires (texte) du règlement échelonné dans la facture. Taxe Classification de TVA Classification de TVA pour le règlement échelonné défini dans la session Classifications de TVA (tctax0116m000). Description Description ou nom du code. Exonéré Si cette case est cochée, le code TVA représente l'exonération de TVA. Pays TVA Pays de TVA pour le règlement échelonné. Description Description ou nom du code. Numéro de TVA propre Numéro de TVA vous étant attribué par le gouvernement. Code TVA Code TVA pour la demande d'avance fournisseur, définie dans la session Codes TVA par pays (tcmcs0536m000). Description Description ou nom du code. Pays TVA du tiers Pays de TVA du tiers acheteur pour la demande d'avance fournisseur. Description Description ou nom du code. Numéro TVA du tiers Numéro de TVA attribué par le gouvernement au tiers acheteur. Certificat d'exonération fisc. Numéro de certificat d'exonération de TVA si le règlement échelonné est exonéré de TVA. Remarque Vous pouvez saisir le numéro du certificat d'exonération de TVA si la case Exonéré est sélectionnée. Vous pouvez voir ce champ si vous êtes dans la session Paramètres de TVA (tctax0100m000): le champ Niveau d'exonération de TVA est défini sur Etendu et au moins un des niveaux de séquence de recherche est défini sur Exonérations par pays ou Exonérations par groupe de pays. Rubriques liées Configuration des exonérations de TVA Critère de tri Période de TVA Valeurs par défaut Motif d'exonération fiscale Code identifiant le motif d'exonération de la TVA pour le règlement échelonné. Remarque Vous pouvez saisir le motif d'exonération de TVA si la case Exonéré est sélectionnée. Vous pouvez voir ce champ si vous êtes dans la session Paramètres de TVA (tctax0100m000): le champ Niveau d'exonération de TVA est défini sur Etendu et au moins un des niveaux de séquence de recherche est défini sur Exonérations par pays ou Exonérations par groupe de pays. Rubriques liées Configuration des exonérations de TVA Critère de tri Période de TVA Valeurs par défaut Description Description ou nom du code. Travail supplémentaire Description Description du travail supplémentaire pour ce règlement échelonné. Code Revenu Code d’identification du revenu. Remarque Lorsque vous traitez la facture dans le module Facturation, Infor LN envoie le revenu du règlement échelonné au code Revenu dans l'historique du projet. Description Description ou nom du code. Ce règlement échelonné Montant total du travail supplémentaire dans ce règlement échelonné. Ce règlement échelonné Montant exprimé en devise société. Cliquez sur Changer la devise pour afficher le montant dans les autres devises société. Approuvé pour facturation Montant du contrat exprimé en devise société. Facturé Montant du travail supplémentaire actuellement facturé pour le règlement échelonné. Remarque Si le montant de la facture est inférieur au montant du règlement échelonné, vous pouvez saisir les niveaux initiaux des règlements échelonnés. Facturé Montant exprimé en devise société. Cliquez sur Changer la devise pour afficher le montant dans les autres devises société. Document de facture Infor LN affiche le code de la société financière liée au projet et qui doit être facturée. Type transaction document facture Infor LN spécifie le type de procédure relatif à la transaction. Remarque Le module Facturation identifie une facture grâce à ce champ. N° document facture Infor LN spécifie un numéro de séquence pour la facture. Remarque Le module Facturation identifie une facture grâce à ce champ. Infor LN met à jour cette valeur avec le numéro de la nouvelle facture qui est créée lorsque vous annulez et générez de nouveau la facture dans Facturation. Lorsque vous annulez la facture, vous pouvez uniquement modifier les données de facture comme la référence, l'adresse et le numéro de TVA au besoin. Vous pouvez également modifier le Montant facturable lorsque vous créez un avoir pour une ligne de facturation spécifique, comme facture ventes manuelles. Facturé Montant du travail supplémentaire actuellement facturé pour le règlement échelonné. Remarque Si le montant de la facture est inférieur au montant du règlement échelonné, vous pouvez saisir les niveaux initiaux des règlements échelonnés. Facturé Montant exprimé en devise société. Cliquez sur Changer la devise pour afficher le montant dans les autres devises société. Facturé Nombre de points actuellement facturé pour le règlement échelonné. Vous pouvez accéder à ce champ si vous avez utilisé la gestion de la phase initiale. Remarque Pour saisir le nombre de points, vous devez sélectionner Points dans le champ Type règlt échelonné de la session Lignes de contrat (tpctm1110m000). Facturé Pourcentage actuellement facturé pour le règlement échelonné. Vous pouvez accéder à ce champ si vous avez utilisé la gestion de la phase initiale. Remarque Pour saisir le pourcentage, vous devez sélectionner Pourcentage dans le champ Type règlt échelonné de la session Lignes de contrat (tpctm1110m000). Facturé Montant actuellement facturé pour le règlement échelonné. Remarque Le montant facturé doit être inférieur au montant du règlement échelonné. Facturé Montant exprimé en devise société. Cliquez sur Changer la devise pour afficher le montant dans les autres devises société. Devise Devise société pour le règlement échelonné. Nombre de points Nombre total de points que vous pouvez répartir entre les règlements échelonnés du projet. Exemple
Montant du contrat par client | 600 000 EUROS
Nombre de points | 300
Règlement échelonné 1 | 100 points | 200 000 EUROS
Règlement échelonné 2 | 75 points | 150 000 EUROS
Règlement échelonné 3 | 75 points | 150 000 EUROS
Règlement échelonné 4 | 50 points | 100 000 EUROS
- | - | 600 000 EUROS
Remarque Pour saisir le nombre de points, vous devez sélectionner Points dans le champ Type règlt échelonné de la session Lignes de contrat (tpctm1110m000). Code Revenu Code d'identification du revenu correspondant au règlement échelonné, défini dans la session Revenus standard (tppdm0515m000) ou Projet - Revenus (tppdm6515m000). Description Description ou nom du code. Imputer à période comptable Exercice au cours duquel le règlement échelonné est planifié. Exercice Période comptable au cours de laquelle le règlement échelonné est planifié. Approuver Permet d'approuver le règlement échelonné sélectionné. Annuler approbation Permet de désapprouver le règlement échelonné sélectionné. Paramétrage initial Affiche les règlements échelonnés facturés précédemment. Par exemple, une entreprise migre vers Infor LN Projet. L'échéancier complet du contrat est intégré à la configuration du contrat. Si certains règlements échelonnés ont déjà été facturés avant la migration, vous pouvez utiliser l'option Paramétrage initial pour afficher et modifier les données des règlements échelonnés facturés. |